Cómics, Mangas, Comunidad!

Volcano ha dicho:Angie a mangé du tigre au petit déjeuner, ma parole undefined On ne plaisante pas avec l'uniforme !

OteKaï 10/12/2011 00:36:56   

Yamcha 17 ha dicho:Angie s’énerve, on dirait =). On dirait ! Sinon elle joue bien la comédie ^^

OteKaï 10/12/2011 00:45:01   

nico93 ha dicho:bon a qui le tour maintenant Sustenmse ^^

OteKaï 10/12/2011 13:37:33   

omegaluigi ha dicho:et là, Rackel intervient et leur met la misère. undefined TSUUUUOOOH !! Heureusement qu'elle a un punching ball dans son bureau !

OteKaï 10/12/2011 13:36:50   

Jérôme ha dicho:omegaluigi ha dicho:et là, Rackel intervient et leur met la misère. undefined TSUUUUOOOH !! Heureusement qu'elle a un punching ball dans son bureau ! oups pardon je suis mal reveillé, j'avais lu angie, pas rackel ^^'

OteKaï 10/12/2011 15:22:48   

moiaimebien ha dicho:Hum vous employez le terme de police municipale mais arrêter des criminels ne rentre pas dans leur attributions c'est la police nationale qui le fait.
Je chipote c'est vrai mais bon...



La police municipale a pour charge essentielle de représenter les pouvoirs de police du maire.
La police municipale est régie par les Articles L2212-1 à L2212-10 du code général des collectivités locales

"Sans préjudice de la compétence générale de la police nationale et de la gendarmerie nationale, les agents de police municipale exécutent, dans la limite de leurs attributions et sous son autorité, les tâches relevant de la compétence du maire que celui-ci leur confie en matière de prévention et de surveillance du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques."

La police municipale doit donc veiller à l'exécution des arrêtés municipaux (et dresser contravention en cas de transgression) et faire ce qui est du ressort du maire (Police de la circulation et du stationnement, Police des funérailles et des lieux de sépulture, police des baignades, police en matière d'urbanisation)

La police municipale n'a donc pas de pouvoir, grosso-modo, de police judiciaire.
Sources :
Articles L2212-1 à L2212-10 du code général des collectivités locales
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Vis… Oui je sais bien ^^ Mais je me suis fait un cas à part avec cette ville très isolée. Il faut bien y faire régner la loi. Donc le maire a décidé qu'ils arrêteraient les criminels et les transféreraient à "La Grande Ville" pour être jugés. Parce que ça fait chier la police nationale de venir faire 3/4h de route pour venir arrêter eux même les petits brigands de petites villes. Ils ont autre chose à foutre par chez eux ^^ C'est pour ça que Djust se la pète autant d'ailleurs en faisant régner sa propre loi.

OteKaï 16/06/2012 13:10:26   

Aaaah ! Mortecouille, bien vu ! Merci, je bidouille ça dès que possible !

OteKaï 13/01/2014 10:13:41