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Larryon

Bonjour bonjour. Tout d’abord j'espère être dans la bonne section pour poser cette question, et ensuite pardon d'avance si le sujet a déjà été abordé ailleurs.

J'ai depuis longtemps le désir d'adapter un roman jeunesse en BD, mais n'ayant aucune notion juridique sur le droit d'auteur, si ce n'est de citer les auteurs lorsque l'on diffuse une œuvre, j'ai toujours été frileux a me lancer. Aucune vue de vendre cette adaptation, sauf si cela m'était proposé bien sur (on peut toujours rêver), seulement pour le plaisir de voir les personnages du roman dans de petites cases. *u*

J'aurai aussi dans l'idée de faire un petit doujin sur digimon, qui ne reprendrai pas tout a fait l'histoire de base, qui lui pourrait se voir imprimer. Mais la encore, je ne connais pas la loi a ce sujet. Je sais juste qu'il semblerait que le japon soit beaucoup plus souple a ce sujet que nous autres français.

Sur google je ne trouve pas d'explication spécifique au monde de la BD et me tourne donc vers la communauté assez riche du site pour me cultiver sur le sujet.
J'ai déjà vu de belles histoires se voir retirer du net pour une histoire de droit et ne voudrait pas commettre la même erreur.

Je me prosterne d'avance devant tous ceux qui auront la grande bonté de m'instruire sur le sujet. :)

編集者 Larryon (13 May, 2017 11:01:35)

Erazade

Effectivement, les droits d'adaptation appartiennent aux éditeurs et auteurs. Il faut le leur acheter.

Jack Sugar

Cette question revient souvent, mais en gros : on n'a pas le droit mais si on le fait à but absolument non-lucratif, c'est en général toléré.

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QUOI ? Moi, faire de la pub ?! Bah ouais, et alors ... ?

nynadp

Moderator

personnellement, c'est une BD adaption d'une fanfic pokemon, que j'aimerai faire.
mais effectivement, avoir plus de renseignement sur ce qu'on peut faire ou non, serait utile. 

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*~o~♥:  "Others"  :♥~o~*

Erazade

En cours j'ai appris que l'auteur vend son droit d'adaptation à l'éditeur. En échange, celui s'engage à essayer de l'utiliser. Il peut donc être intéressant de contacter dès éditeurs directement pour leur demander des détails. Mais j'ai une formation professionnalisante du coup on a pas eu le temps d'approfondir ça ^^" s'il y a des plus pro dans le coin je veux bien en savoir plus aussi !

Sandymoon

Je crois que pour la plupart des cas, le mieux est de simplement demander à la personne qui a créé l'œuvre que tu souhaites reprendre et de lui expliquer combien tu apprécie ce qu'il ou elle fait, et que tu voudrais faire un petit projet autour.

En plus si c'est pas à but lucratif.

C'est bien d'être au courant des lois et autres, mais ça n'excuse pas de simplement demander à la personne.

Sauf si la personne est inconnue ou depuis longtemps enterrée… Là je suppsoe que c'est plus délicat.

Ensuite je suppose que tu n'as absolument pas le droit de reprendre quoique ce soit de quelqu'un d'autre sans son accord, sauf explicité autrement de la part de l'auteur.

Mais les lois de protection des droits d'auteur diffèrent ente les pays je crois.

Monteskieu

Les droits appartiennent aux auteurs et éditeurs sauf si le livre adapté fait partie du domaine public (je ne rentre pas dans les détails, en gros l'odyssée d'homer est un exemple).

Dans la théorie, tu n'a pas le droit stricto senso de reprendre digimon pour un doujin. Mais la licence est tellement énorme que dans les fait elle ne te poursuivra jamais pour atteinte au droit d'auteur. Regarde ici, y a un truc qui reprend l'univers de dragon ball et de Nintendo et le truc génère des profit oklm sans se faire embêter.

Il serait en droit de poursuivre dans la théorie, mais le truc est tellement petit et ne génère tellement pas un préjudice de concurrence qu'il serait inutile de le poursuivre.

De plus,  lorsque c'est un fan fic, selon l'avocat qui te défend qu'il est doué et le juge qu'il est de bonne humeur, il est toujours possible de faire passer un fan fic comme une parodie.

Bref, la poursuite pour droit d'auteur d'une licence ultra connu car adapté en fan fiction par un fan reste du domaine du marginal. Je pense qu'il est cependant utile de préciser qu'il y eut des cas de poursuite de plagiat dans 2 domaines :

. L'éditeur de bleach a poursuivi le comics incarnate pour reprise trait pour trait de ses dessins. Il ne s'agissait pas d'un fan fic. L'éditeur a gagné le procès.

. La fox, qui diffuse les simpsons a poursuivi un site qui relayait des streaming des simpsons et a pu mettre sur la paille l'hébergeur du site. La décision est considéré par la masse populaire comme injuste. Elle n'a pas encore été renouvelé à ma connaissance. Bon là on s'éloigne du sujet mais wouala, les trivia de droit d'auteurs c'est intéressant.

. Il n'existe pas de jurisprudence connu à ma connaissance de poursuite pour un doujin.

Dernière précision, je pense que dans la théorie poursuivre un auteur pour faire un doujin assumé peut être qualifié de ce qu'on appel abus de droit.

Donc pour toute ces raisons, foncez !

編集者 Monteskieu (13 May, 2017 17:56:53)

Ouv

Sur google je ne trouve pas d'explication spécifique au monde de la BD et me tourne donc vers la communauté assez riche du site pour me cultiver sur le sujet.

Pour les FanBDs/Doujin:
Dans les faits, un simple dessin d'un personnage dont tu ne possède pas les droits sur un bout de papier dans ta chambre est déjà illégal.Cela reste toléré si tu le mets gratuitement à la lecture, et précise bien que tu ne possèdes pas les droits (disclaimer).
Le seul moment où la vente d'une version papier sera tolérée est durant un salon, suivant les règles fixée par l'organisateur.
Il est aussi extrêmement important de ne jamais donner l'impression de se faire passer pour un produit officiel !

J'aurai aussi dans l'idée de faire un petit doujin sur digimon(...)pourrait se voir imprimer.

Garde la trace comptable de tes frais et ventes au cas où.
Il ne suffit pas de dire qu'on gagne pas d'argent avec son Doujin, il faut aussi pouvoir le prouver !

Il n'existe pas de jurisprudence connu à ma connaissance de poursuite pour un doujin.

Si on prend l'exemple de Tintin, la société Moulinsart poursuit tout le monde tout le temps, et elle gagne toujours car le droit est de son côté. Juridiquement, il n'y a pas de différence entre Doujin et FanBD.

Donc pour toute ces raisons, foncez !

Non, ne foncez pas.
Faire du Doujin est une activité longue et à perte de temps et d'argent, et avec un risque, certes ,minime, mais réel en cas de succès, d'être poursuivi juridiquement.
Donc ne le faites qu'après en avoir pris conscience et vous être assuré que vous communiquez clairement que vous êtes un travail amateur lisible gratuitement sur le net sans aucune obligation d'achat.

De plus,  lorsque c'est un fan fic, selon l'avocat qui te défend qu'il est doué et le juge qu'il est de bonne humeur, il est toujours possible de faire passer un fan fic comme une parodie.

Les parodies sont l'exception à la règle.
Soit le travail est une fanBD/Doujin, soit c'est une parodie et il très facile pour l'accusation de prouver si c'est le cas ou non.
Les juges et les avocats n'ont pas de bonnes ou mauvaises journées. Il y a le droit, et il donne tort aux fanartistes. Il faut le savoir !
Si tu comptes sur la bonne humeur du juge pour te sortir du pétrin, c'est qu'il est déjà trop tard ! ^^

Si ne souhaite ne prendre aucun risque, lance toi dans une création originale et évite le Doujn

À lire absolument si tu souhaites te lancer dans une BD originale :

http://www.adagp.fr/sites/default/files … mmente.pdf

編集者 Ouv (13 May, 2017 22:57:53)

Erazade

Heu, Monteskieu, tu te rends compte de ce que tu dis ? "Foncez" ? Tranquille, on volé des personnages, une histoire et on se fait du fric dessus ? Tu sais le travail qu'il y a derrière une histoire (écrite ou dessinée) ? Tout ce qu'on met dans les personnages ? Personnellement, tu me les voles je viens te péter la gueule.
Ouv a tout à fait d'accord ^^ je rajouterai que si tu as des traces de conversation avec auteur et éditeur, garde les voir essaie de faire un contrat !

Monteskieu

On parle de digimon là, une licence mondialement connu ayant engendré des millions, pas de personnage d'une petite oeuvre.Des doujins sur digimon ca circule dejà à la pelle.

Les juges et les avocats n'ont pas de bonnes ou mauvaises journées. Il y a le droit, et il donne tort aux fanartistes. Il faut le savoir !

Je serais tenté de te dire oui dans la théorie. Mais dans les fait (et surtout dans les jugement de première instance), c'est beaucoup plus contestable.

Je ne savais pas pour Tintin. Merci de la précision.

編集者 Monteskieu (14 May, 2017 10:01:45)

Koragg

Il y'a un flou juridique totale dans la législation française autour des dôjinshis. Pour être plus précis, elle n'en parle pas. Par contre, la législation japonaise les tolère étant donné que beaucoup de dôjinshikas sont passés mangakas pros comme ça. Exemples: Toyble/Toyotaro qui s'est fait connaître via son dôjinshi Dragon Ball AF et maintenant héritier officiel d'Akira Toriyama sur le manga papier Dragon Ball Super. Ou encore Dragon Garrow Lee, auteur du dôjinshi One Punch Man X Dragon Ball récemment passé pro avec le spin-off sur Yamcha. Il y'a des boutiques au Japon vendant des dôjinshis et des conventions comme le Comiket qui les mettent en valeur. tout le contraire de la France qui crache dessus à qui mieux-mieux pour des motifs fallacieux. Le dôjinshi est considéré illégal MAIS toléré à partir du moment où il ne constitue pas à un préjudice moral aux ayant-droits de la franchise officielle qui doivent être cités en toutes circonstances par les dôjinshikas. Par préjudice moral, j'entends par là qu'ils ne doivent pas constitués une source de revenus élevée et principale. Dans tous les cas, il vaut mieux créer son univers original de toutes pièces. D'ailleurs, je rejoins Ouv sur bien des points de sa réponse. Notamment sur le fait que le droit n'est pas forcément du côté des fanartistes. L'ayant droit original restera toujours légitime aux yeux du Droit. Oui, ça prend du temps de se faire connaître avec de l'original mais ce n'est pas impossible: Aerinn en est la preuve. Et des exemples comme ça, j'en ai à foison. Voilà mon avis en tant que juriste sur la question.

編集者 Koragg (14 May, 2017 11:27:08)

nynadp

Moderator

merci pour les précisions.
c'est intéressant de voir qu'au japon, ils sont un peu
plus ouvert sur les doujins, qu'ici.

du coup j'imagine qu'une bd basé sur une fanfic d'une licence connu
ne risque pas grand-chose, tant qu'on le publie que sur le net
en citant le producteur et la marque ? (dans mon cas, Nintendo/pokémon)

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*~o~♥:  "Others"  :♥~o~*

Koragg

Toujours citer les ayant-droits originaux en toutes circonstances à partir du moment où tu fais une fanfiction sur Internet.

Larryon

Alors d'abord, Whouah ! je pensais avoir autant de réaction en si peu de temps c'est très surprenant.

Merci pour toute ces informations, c'est toujours très utile et comme cela a été dit plus haut, la loi est plutôt flou pour ce qui est des doujins.
J'avais déjà tenté de contacter il y a longtemps les propriétaires des droits du roman que j'aurai voulu adapter mais sans grand résultats.

Pour ce qui, est de Digimon je compte bien sûr citer la marque pour éviter tout problème, et quand bien même cela aurait assez de succès pour mériter une impression, ce serai une fois dans l'année donc pas très concurrentiel pour eux.

En tout cas je vous remercie tous beaucoup pour l’intérêt a mon post et pour les réponses obtenus, je pensais pas soulever un tel lièvre.

misscube

Il y a une chose que tu peux faire dans la légalité la plus totale : la parodie! Si tu fais un doujinshi qui a pour vocation d'être parodique alors là tu as le droit de le faire sans accord préalable de l'auteur originel.

https://www.jurisexpert.net/la-parodie- … t-dauteur/

Larryon

Le problème après avec la parodie en droit, c'est qu'elle ne prend visiblement en compte que l'intention de faire sourire le lecteur.
Moi qui aurait voulu partir dans quelque chose d'un peu plus sérieux c'est dommage, mais c'est bon de savoir qu'il existe tout de même une issue de secours.

編集者 Larryon (07 Jul, 2017 21:51:10)

Koragg

Il y a une chose que tu peux faire dans la légalité la plus totale : la parodie! Si tu fais un doujinshi qui a pour vocation d'être parodique alors là tu as le droit de le faire sans accord préalable de l'auteur originel.

https://www.jurisexpert.net/la-parodie- … t-dauteur/

Faux. La parodie suppose que tu cites l'ayant-droit original dans tes sources quoi qu'il arrive. Sinon, il est en droit de t'attaquer juridiquement pour non respect des droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle. Contrairement aux idées reçues et pleines de clichés, le droit à la parodie n'est pas absolu.
https://www.legifrance.gouv.fr/: la meilleure source de jurisprudence reste legifrance

編集者 Koragg (15 Jul, 2017 07:23:58)